Beyria Beyria
Beyria Beyria Beyria Beyria
Beyria Beyria
Panels Others Products BEYRIA history Environment Contact
  Home

Mentions Légales

Editeur du site :
Ets Gabriel Beyria
09 rue Brémontier – 40110 Ygos Saint Saturnin
Tel : 05 58 51 82 00
fax : 05 58 51 77 43
Courriel : info@beyria.fr
R.C.S.: [...]
SIRET : [...]
N° TVA : [...]


Directeur de la publication : [...]


Hébergeur :
IMRcom
Infrastructure :
Orange Business Services, https://www.cloudwatt.com/fr/juridique/mentions-legales.html

Site réalisé par :
Xbois, 7 avenue Georges Clemenceau - 33200 Bordeaux - France
Tél. 05.56.088.006
Courriel : xbois@orange.fr
R.C.S. Bordeaux 508 202 470
Numéro TVA en cours


Données personnelles

L’utilisateur du présent site (ci-après dénommée « Utilisateur ») est informé que, lors de sa navigation sur le site http://www.beyria.fr (ci-après dénommé « Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par Xbois.

Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sous le numéro [en cours].

L’Utilisateur du Site est informé que ses données :
- sont collectées de manière loyale et licite,
- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Ets Gabriel Beyria s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.


Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Ets Gabriel Beyria.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

 

Ets Gabriel Beyria – 309 rue Brémontier – 40110 Ygos Saint-Saturnin - Tél. 05 58 51 82 00 - Fax. 05 58 51 77 43 - © Ets Gabriel Beyria - Mentions légales